Commune de Peillon

Village perché des Alpes-Maritimes

conseil-municipal 18 janvier 2017

Le prochain conseil municipal se tiendra en séance publique lundi 23 janvier 2017 à 20h30 à la Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR :

  1. Maintien du 3ème adjoint dans ses fonctions
  2. Délégation du service public de l’eau potable : choix du mode de délégation
  3. Délégation du service public de l’eau potable : constitution de la commission de DSP
  4. Délégation du service public de l’eau potable : autorisation de lancer la consultation
  5. Modification des statuts de la communauté de communes : articles 5, 7 et 11
  6. Modification des statuts de la communauté de communes : compétence GEMAPI
  7. Extension du réseau d’assainissement à Borghéas supérieur
  8. Demande de subvention : changement du mode de chauffage école Borghéas et bâtiment administratif
  9. Demande de subvention : réfection des allées et création rampes pour personnes à mobilité réduite au cimetière de Sainte-Thècle
  10. Demande de subvention : restauration four à pain communal
  11. Demande de subvention : changement matériel informatique mairie
  12. Questions diverses
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